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La lutte contre le terrorisme

Depuis les attentas du 11 septembre 2001, la lutte contre le terrorisme est devenue l’une des priorités pour les gouvernements du monde entier. Afin de contrer cette menace, les pays mettent de nombreuses mesures en place. Il convient de rappeler que ces mesures doivent rester dans le cadre de la loi et respecter les droits fondamentaux de tous les individus.

En Belgique

En matière de lutte contre le terrorisme, la Belgique encourage la collaboration entre les différents services de sécurité.

Le Programme Terro a été créé en 1997. Il s’agit d’un service central chargé de la lutte contre le terrorisme et les mouvements sectaires. Sa mission est de coordonner les actions de différents services (police administrative, renseignements et services judiciaires) en vue de conjuguer efficacement les efforts en matière de lutte contre le terrorisme.

Le Plan National de Sécurité (PNS) trace les grandes lignes de la politique de sécurité belge. Il s’agit d’un document publié tous les quatre ans par le ministre de la Justice et le ministre de l’Intérieur. Son objectif est de favoriser la coopération entre la police et la justice en matière de sécurité. Le terrorisme, en tant que phénomène criminel, fait partie des priorités de ce plan.

La loi relative aux infractions terroristes du 19 décembre 2003 est la transposition d’une décision-cadre européenne. Elle précise quand une infraction peut être qualifiée de terroriste et prévoit des sanctions plus importantes pour les actes commis avec une intention terroriste.

En Europe

L’Europe privilégie les moyens diplomatiques et politiques pour éliminer ce phénomène.

Elle préconise entre autres d’établir une définition commune du terrorisme pour tous les Etats européens ; d’instaurer une clause de solidarité qui invite les Etats européens à mettre tous ses moyens à disposition lorsque l’un d’entre eux est victime du terrorisme ; de nommer un « Monsieur terrorisme » chargé de coordonner les actions des Etats membres et les positions de l’Europe ; de promouvoir le programme Eurojust ou encore de créer un mandat d’arrêt européen.

Aux Etats-Unis

On ne peut parler de lutte contre le terrorisme sans évoquer le Patriot Act et le centre de détention de Guantanamo.

Le Patriot Act a été adopté par le Congrès des Etats-Unis un mois après les attentats du 11 septembre 2001. Il s’agit d’un document reprenant un ensemble de mesures exceptionnelles applicables dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. Ces mesures permettent aux services fédéraux américains d’effectuer des recherches sur toutes les personnes soupçonnées de terrorisme. Cela va de la mise sur écoute, en passant par la surveillance des données bancaires ou encore le téléchargement de fichiers informatiques.

Le centre de détention de Guantanamo est situé sur l’île de Cuba. Il s’agit d’une base américaine transformée en prison. Y sont détenus les personnes suspectées de terrorisme et capturées par les troupes américaines en Afghanistan, au Pakistan ou livrées par un pays tiers, suite aux attentats du 11 septembre à New York. Arrêtés dans le cadre de la guerre contre le terrorisme, ces prisonniers de plus de 40 nationalités différentes n'ont pas encore été jugés, donc inculpés. Les lois américaines et internationales ne sont pas appliquées dans ce centre pénitencier. Les Etats-Unis ne considèrent pas les détenus de Guantanamo comme des prisonniers de guerre, à qui les droits de la Convention de Genève pourraient être reconnus.

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