Article

La Justice au Moyen-Âge

Dans une société de tradition orale comme la société féodale, il n'existe pas de droit à proprement parler. Les règles de vie en communautés sont basées sur des coutumes ou des traditions. On parle dès lors de droit coutumier.

La justice seigneuriale

Le droit coutumier est un mélange du droit romain, des traditions judiciaires importées par le Germains et des principes du droit canonique. Ces règles varient d'une communauté à l'autre et en fonction des époques puisqu'elles ne sont pas figées dans des écrits.

Dans la plupart des cas, ce sont les autorités locales qui exercent le droit de justice. Les pratiques sont souvent arbitraires. Le seigneur possède droit de justice en son domaine. Maître absolu aux niveaux politique, économique et social, il l'est tout autant au niveau judiciaire. Il édicte ses propres règles et les applique.

Les chartes de libertés

A partir du 11ème siècle, certains actes écrits font leur apparition : ce sont les chartes de libertés comme celle de Huy en Belgique en 1066.

La Charte de Huy :

Après avoir été détruite en 1051 lors des guerres opposant le Comte de Hainaut et le Prince-Evêque de Liège, la ville de Huy est rebâtie avec l'aide de Théoduin, Prince-Evêque de Liège, dans l'intention de développer une place commerciale importante. Un accord est passé entre le Prince-Evêque de Liège et les bourgeois de Huy : c'est la Charte de Huy en 1066. Ce document énonce toute une série de privilèges qui sont accordés aux commerçants de la ville. Parmi ceux-ci: le droit de justice concernant le droit d'asile, l'inviolabilité du domicile, la suppression de droit de vengeance et des épreuves judiciaires.

Outre la volonté de régler, sur le plan politique, les rapports entre les bourgeois et le seigneur, on voit apparaître dans les chartes des dispositions précises pour résoudre des cas de droit de même que des institutions qui détiennent le droit de justice.

Le droit canonique

Dans le but de garantir sa souveraineté et de pouvoir s'opposer aux prétentions laïques, avec l'objectif aussi de faire régner un peu d'ordre dans l'effervescence politique qui règne, l'Eglise va imposer sa vision personnelle du droit en élaborant le droit canonique officialisé par la Bulle Rex Pacificus de 1234. Il s'agit d'une compilation d'une série de règles propres en usage dans l'Eglise depuis le VIe siècle. Complété au 16ème siècle lors de la Contre-Réforme, le droit canonique a été réactualisé à plusieurs reprises au 20ème siècle.

C'est dans le cadre du droit canonique et pour lutter contre les hérésies (croyances contraires aux enseignements des textes sacrés) que se situe l'Inquisition. Créée par le Pape Innocent III lors du Concile de Toulouse en 1229, ce tribunal ecclésiastique est chargé d'extirper l'hérésie partout dans la chrétienté et par tous les moyens: enquêtes secrètes, appel à la délation, confiscation des biens, exécution capitale par le bûcher,... Ce sont principalement les Dominicains qui furent chargés du travail.

Il n'est guère question ici de liberté personnelle, de droits de l'homme ou de procès équitables. Rapidement l'Inquisition se rend coupable des pires atrocités au point de provoquer, par-ci, par-là, des révoltes populaires qui restèrent sans effets à long terme. L'Inquisition continuera son œuvre jusqu'au 18ème siècle.

Précédent Suivant