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Antiquité - Le droit romain

Si les Grecs connaissaient déjà la Justice, les Romains l'ont beaucoup développé. Grâce à leurs nombreuses conquètes, ils ont pu découvrir plusieurs systèmes judiciaires différents dont ils se sont inspirés afin de mettre sur pied leur propre sytème judiciaire.

Les principes

1. Les origines

La Rome primitive regroupe un nombre de personnes relativement peu nombreuses, vivant sur un territoire restreint. Les actes de la vie quotidienne, politiques, économiques, sociaux ou judiciaires - c'est le problème qui nous intéresse ici - s'inscrivent dans la tradition orale. C'est dire qu'il n'y a pas de textes, que tout est basé sur des usages et une pratique que l'on se transmet de génération en génération.

Dans une telle société, c'est le droit privé qui est important. On y constaste l'importance énorme du chef de famille (pater familias) qui est maître absolu du domaine qu'il occupe, des personnes et des biens qui s'y trouvent. Les relations entre les familles sont rares : chaque famille vit repliée sur elle-même.

Si des relations doivent s'établir entre les familles, elle se font sur base de contrats oraux devant témoins. Les litiges de droit public sont donc aisément réglés. La procédure utilise des formules toutes faites et des gestes précis connus de spécialistes que l'on doit consulter pour ne pas commettre d'erreurs : les jurisconsultes. Tout se fait sous l'autorité du roi qui délègue peu à peu ses pouvoirs aux Pontifes. Au début de la République, ce sont les consuls, puis les prêteurs qui prennent en charge la direction des affaires judiciaires.

Au 4ème siècle av. J-C, les formules sont petit à petit mises par écrit et rendues publiques, ce qui réduit le monopole des Pontifes qui en avaient la garde dans la tradition orale.

2.  Au 2ème siècle av. J-C

A partir de cette époque, les choses changent. Rome a entrepris des conquêtes territoriales, occupe l'Italie et déborde même sur les rivages de la Méditerranée (les guerres puniques).

Le droit s'intellectualise. On y voit apparaître la notion de "droit naturel" commun à tous les hommes quelle que soit leur origine territoriale (les esclaves ne sont pas considérés comme des hommes). Cela induit l'idée d'égalité et un adoucissement des mœurs judiciaires : respect de la parole donnée, prise en compte de la bonne foi,… Mais il reste pratique : le but est de maintenir l'ordre et la paix.

L'arrivée des étrangers (les pérégrins) accentue la mise par écrit des formules et l'apparition de formules nouvelles qui prennent en compte ces éventuels nouveaux justiciables. Enfin, les prêteurs prennent de plus en plus d'importance dans la procédure : ils décident la sentence, ils interprètent et ont un pouvoir décisionnel plus grand.

A ce stade, on peut considérer que le droit romain a adopté ses valeurs essentielles : la certitude et la précision par les formules écrites, la protection contre l'arbitraire, l'équité.

3.  Au 1er siècle av.J-C

Les principes pratiques et empiriques du droit évoluent sous l'influence des philosophes grecs. Le droit prend une forme plus scientifique.

L'enseignement du droit se développe car la complexité augmente. On rédige des traités de droit dans lesquels on classe les notions, on les définit, on les réglemente. On voit apparaître clairement la distinction entre le droit naturel, le droit public et le droit privé, entre le droit civil et le droit pénal.

La littérature juridique se développe avec l'apparition des Institutes (manuels élémentaires de droit) et l'utilisation de la jurisprudence qui amène à prendre connaissance et donc à porter des jugements sur ce qui est juste ou injuste.

Les institutions à l'époque républicaine

1. La justice civile

Toute affaire se déroule en deux phases :

• in iure: le magistrat organise l'instance (c'est ce que nous appelons l'instruction) ;
• in iudicio: le prononcé de la sentence après débat (le procès).

Le magistrat (le consul, puis le prêteur) nomme un juge qui voit ses prérogatives disparaître à la fin du procès. Dans certains cas, des collèges permanents sont amenés à statuer : les centumviri pour les affaires concernant le propriété foncière ; les decemviri qui statuent dans les affaires concernant la condition des personnes.

La procédure est lente et la sentence est sans appel. Le condamné doit exécuter la sentence dans un délai relativement court à défaut de quoi le plaignant peut aller jusqu'à la saisie des biens ou même l'exécution du condamné.

2. La justice criminelle

Elle concerne des actes qui portent atteinte à la sécurité de la société. Ici aussi, la cause est traitée en deux phases (instruction et procès).

Le prévenu, assisté d'un avocat, et l'accusateur comparaissent devant le magistrat en audience publique ; les témoins sont appelés. Si l'accusateur renonce à la poursuite ou si l'accusé accepte la peine, la procédure s'arrête.

L'accusé peut en appeler au peuple réuni en comices (centuriates pour les matières capitales, tributes pour les fortes amendes). Après débat contradictoire, le vote intervient au scrutin secret et la sentence est irrévocable. L'accusé peut échapper à la peine s'il s'exile avant le prononcé de la sentence.

3. Au 6ème siècle : le Code Justinien

Le Code Justinien est publié en 529 ; il réhabilite et actualise les principes et les lois de l'Empire romain. Le droit de la personne est affirmé : les esclaves sont affranchis, les femmes sont mieux considérées dans le régime matrimonial, les veuves et les enfants sont pris en compte dans les successions, les débiteurs sont mieux protégés face aux créanciers, les peines cruelles comme la peine de mort sont remplacées par des sentences plus douces.

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